Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COL K.C.
Mr HADJ-AÏSSA Si Mohamed

Numéro de dépôt :
3192823
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2012
COL K.C. de HADJ-AÏSSA Si Mohamed

Présentation de la marque COL K.C.

Déposée le 7 novembre 2002 par monsieur HADJ-AÏSSA Si Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COL K.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est monsieur HADJ-AÏSSA Si Mohamed domicilié(e) 105, Bd Murat,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HADJ-AÏSSA Si Mohamed domicilié(e) 105, Bd Murat,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque COL K.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COL K.C. est expirée depuis le 7 novembre 2012.


Mr HADJ-AÏSSA Si Mohamed - 105, Bd Murat,75016 PARIS - 75016 - France


Mr HADJ-AÏSSA Si Mohamed - 105, Bd Murat,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Vêtements, chaussures, chapellerie.